blue1303 Langue pendue

Nombre de messages: 798 Age: 41 Localisation: Les Milles (13) Date d'inscription: 01/09/2005
 | Sujet: Notre cher président va encore frapper ... Mer 16 Mar 2011 - 20:09 | |
| Encore une super nouvelle dans le contexte actuel :  |
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dynocox Langue pendue

Nombre de messages: 379 Age: 29 Localisation: Marseille 13004 Date d'inscription: 01/01/2007
 | Sujet: Re: Notre cher président va encore frapper ... Jeu 17 Mar 2011 - 7:24 | |
| Cette information est fausse ! Il faut vérifier les sources avant de disséminer des informations ! En tout cas, un site très intéressant pour vérifier les mails douteux !  http://www.hoaxbuster.com/hoaxliste/hoax_message.php?idArticle=77665 + |
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buggy04 Langue pendue

Nombre de messages: 366 Age: 45 Localisation: valensole Date d'inscription: 21/02/2010
 | Sujet: Re: Notre cher président va encore frapper ... Jeu 17 Mar 2011 - 14:52 | |
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blue1303 Langue pendue

Nombre de messages: 798 Age: 41 Localisation: Les Milles (13) Date d'inscription: 01/09/2005
 | Sujet: Re: Notre cher président va encore frapper ... Jeu 17 Mar 2011 - 18:55 | |
| Autant pour moi C'était tellement bien rédigé que ça paraissait vraiment crédible ! Par contre, en cherchant un peu, je suis tombé là dessus : | Citation: | Le malus annuel, une nouvelle vignette ?
Le malus écologique, créé après le Grenelle de l'environnement, fait pourtant craindre à certains automobilistes le retour de la vignette, sous une forme déguisée. Au départ, pourtant, peu de ressemblances.
Dans sa version initiale, le malus appliqué aux voitures les plus polluantes n'est pas une taxe annuelle. Il est versé une fois pour toutes lors de l'immatriculation, en complément de la taxe sur la carte grise.
Mais en décembre, le gouvernement et le Parlement ont enrichi le Code des impôts d'un nouvel article. Ils ont créé un second malus, annuel cette fois-ci, et se rapprochant donc un peu plus de la vignette.
Cette taxe concerne tous les véhicules dégageant plus de 250 grammes de CO2 par kilomètre. Chaque année, les propriétaires devront verser 160 euros, qui s'ajouteront au malus versé lors de l'immatriculation.
Ce malus annuel peut-il pour autant être comparé à la vignette ? Il ne s'applique pas à toutes les voitures, juste à la minorité la plus polluante. Et les automobilistes ne s'acquitteront pas de cet impôt en achetant au tabac du coin un macaron à coller sur leur pare-brise.
Deux députés ont tenté de rétablir ce mode de paiement. En décembre, Gilles Carrez (UMP) et Charles de Courson (Nouveau Centre) ont proposé le retour à la vignette autocollante dans un amendement accepté par la commission des Finances de l'Assemblée, mais rejeté par le gouvernement.
Comme le précise le Code des impôts, le malus annuel sera en fait perçu directement par le fisc, à partir des données récoltées par les préfectures lors des immatriculations. Assez loin, donc, de cette vignette qui alimente encore beaucoup de rumeurs.
► Article déjà publié le 13/05/2009. |
Y'a ça aussi : http://www.carte-grise.org/malus-annuel-voitures-polluantes.php
Ça rejette combien de CO2 une Cox ? |
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